Mentions légales

Editeur du site :

Grenoble Alpes Collectif
47 Cours de la libération, 38100 Grenoble
contact@grenoblealpescollectif.fr

Directeur de la publication :

TODO

Création et hébergement du site :

Erick Ah-Mouck, Thomas Simon, Justine Duval
Tous membres de Grenoble Alpes Collectif

Hébergement du site : O2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Confidentialité et données personnelles :

Les informations que vous nous communiquez sont uniquement utilisées dans le cadre de l’action citoyenne de Grenoble Alpes Collectif et sont exclusivement réservées à cet usage.

Les données personnelles que vous envoyez à Poitiers Collectif en vous inscrivant ou en remplissant des formulaires de renseignement, ainsi que vos éventuelles participations à des groupes ou des événements publics sur grenoblealpescollectif.fr sont traitées par Grenoble Alpes Collectif dans le but d’opérations de communication et de récolte de dons.

Lorsque vous organisez des événements ou des groupes d’action sur la plateforme, il peut arriver que nous vous demandions certaines informations qui seront rendues publiques de manière à ce que d’autres personnes puissent vous contacter.

Lorsque vous participez à des événements ou des groupes d’action sur la plateforme, votre adresse adresse email est transmise à la personne organisant l’événement ou aux gestionnaires du groupe.

Vos informations ne pourront être communiquées qu’à des co-contractants qui n’agiront que sur les instructions de cette dernière et seront soumis à une stricte obligation de confidentialité. En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous écrivant à l’adresse suivante : contact@grenoblealpescollectif.fr

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site poitierscollectif.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur. Ils sont la propriété exclusive de Poitiers Collectif. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Poitiers Collectif.

Loi applicable et compétences :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.